| Titre : | Articulation entre intercommunalité et parcs naturels régionaux |
| Auteurs : | Etienne Faure, Auteur |
| Type de document : | Étude, inventaire, rapport |
| Editeur : | Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France, 1998 |
| Format : | 1 vol. (97 p.) / A4 |
| Note générale : | + Annexes Contenus de conventions PNR/intercommunalité |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 0.GEN_50. (Acteurs, partenaires > Territoriaux ) |
| Catégories : | |
| Tags : | Intercommunalité ; articulation ; parcs naturels régionaux de France |
| Résumé : |
En appui aux réflexions engagées par les Parcs naturels régionaux et leur Fédération, il est apparu nécessaire de réaliser un état des lieux des relations entre les structures gestionnaires des Parcs et les structures intercommunales de leur territoire.
La charte exprime un projet partagé pour le territoire du Parc et doit en effet permettre une mise en cohérence des actions menées par ses partenaires et. Des relations fonctionnelles efficaces avec les structures intercommunales de projet concernées par le territoire constituent un enjeu majeur pour l'avenir des Parcs, notamment dans le contexte de la création des Pays (LOAT). Cet état des lieux concerne essentiellement les structures supports des projets de développement contractualisés et les EPCI à fiscalité propre, dont les compétences et missions interfèrent avec les objectifs de la charte d'un Parc. Une analyse des dispositions des chartes et des statuts ainsi que des documents contractuels existants, complétée par une enquête téléphonique a permis d'appréhender les modes de partenariat effectif. Une première synthèse de cette étude a été présentée à l'occasion des Journées nationales des Parcs, le jeudi 28 mai 1998 dans l'atelier >... (introduction) |
| Note de contenu : |
Sommaire
(présentation résumée) Synthèse des résultats de l'étude : 1 état de l' intercommunalité à fiscalité propre sur le périmètre des Parcs observés - présents sur le périmètre du Parc - ayant approuvé la charte - ayant adhéré au s. mixte du Parc - simplement membre consultatif 2 les liens de concertation Parc / EPCI - informels, ponctuels - formalisés 3 les conventions cadre de partenariat et d'application Parc / EPCI - conventions - cadre - conventions d'application ( de mandat ou de service) - absence de contrat 4 liens entre le Parc et les structures ayant un rôle de contractualisation et de mobilisation de programmes sur le territoire - Parcs et procédures de contractualisation: rôle des Parcs - Parcs et problématique 5 évolution dans le temps des relations Parcs /EPCI conclusion - remarques - 23 fiches détaillées des Parcs observés (grilles 1 et 2, cartes de l'intercommunalité à fiscalité propre et de la contractualisation): Armorique (p29), Avesnois (p 32), Ballons des Vosges (p35), Brenne (p38), Chartreuse (p41), Corse (p 44), Grands Causses (p 47), Haut - Jura (p 50), Livradois-Forez (p 53), Loire - Anjou - Touraine (p 56), Luberon (p59), Marais du Cotentin et Bessin (p62), Massif des Bauges (p65), Morvan (p 68 ) Normandie - Maine (p 71) Perche (p 74), Périgord - Limousin (p 77), Pilat (p 80), Plaine de la Scarpe et de l'Escaut (p 83), Vercors (p86), Verdon (p89), Vexin (p92), Volcans d'Auvergne (p95). - Annexes: contenus intéressants de conventions Parcs /EPCI |
| Public(s) concerné(s) : | Techniciens, scientifiques, experts, professionnels, chercheurs/Elus |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 3177 | 0.GEN_50. FAU | Document relié, agrafé | Parc naturel régional du Verdon - Centre de ressources | Généralités, parcs, contexte | Consultable sur demande Exclu du prêt |
