Catégorie Collectivité territoriale
> Institutions, politiques publiques et société > Etat français > Collectivité territoriale
Synonyme(s)Collectivité locale |
Documents disponibles dans cette catégorie (53)
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ARPE PACA, Auteur | Marseille : Agence Régionale Pour l'Environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARPE PACA) | 1991Par décret 88.443 du 25/04/1988, les Régions ont l'initiative de la demande à l’État du classement d'un territoire en Parc Naturel Régional, et la responsabilité de l'élaboration de la charte, en accord avec les collectivités concernées. Le C[...]![]()
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Anne-Marie Courchet, Auteur ; Michel Courchet, Auteur | Association Les chemins du patrimoine | 2022Les archives municipales ont servi de base à l'écriture de monographies évoquant quelques aspects de la vie passée des Saint-Juliennois![]()
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Les archives municipales ont servi de base à l'écriture de monographies évoquant quelques aspects de la vie passée des Saint-Juliennois![]()
(...) Dans ce volume, 68 initiatives illustrent les multiples ressources de la société civile qui, auprès des collectivités, contribue à organiser le vivre ensemble, développer la démocratie et renforcer les solidarités. (quatrième de couv.)![]()
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Les archives municipales ont servi de base à l'écriture de monographies évoquant quelques aspects de la vie passée des Saint-Juliennois![]()
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Les archives municipales ont servi de base à l'écriture de monographies évoquant quelques aspects de la vie passée des Saint-Juliennois![]()
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François Poulle, Auteur | Paris : Syros-Alternatives | Les Cahiers de l'intercommunalité, ISSN 1251-5280 | 1992Nombreux sont les territoires qui se sont avancés sur la voie de l'intercommunalité par la mise en commun d'équipements ou de services. Plus rares sont ceux qui ont entrepris, anticipant sur la loi du 6 février 1992, de débattre et de légiférer [...]![]()
Cette brochure de présentation propose des définitions, objectifs, panorama de la discipline et des différents procédés, opérations, phases, acteurs, etc. qui la constituent. Extrait : "L'Archéologie est la discipline qui étudie les vestiges mat[...]![]()
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En appui aux réflexions engagées par les Parcs naturels régionaux et leur Fédération, il est apparu nécessaire de réaliser un état des lieux des relations entre les structures gestionnaires des Parcs et les structures intercommunales de leur ter[...]![]()
Parc naturel régional du Verdon (Domaine de Valx Maison du Parc, Moustiers-Ste-Marie, France), Auteur | Moustiers-Sainte-Marie : Parc naturel régional du Verdon | 2012L’assainissement de nos eaux usées est devenu en quelques décennies un enjeu environnemental et sanitaire majeur. Depuis les tout premiers réseaux d’assainissement à la fin du XIXe siècle jusqu’aux traitements sophistiqués des stations modernes[...]![]()
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Fédération des parcs naturels régionaux de France, Auteur ; Yves Gorgeu, Directeur de publication ; François Dascon, Secrétaire ; Claude Miqueu, Secrétaire ; Étienne Beaudoux, Secrétaire | Paris : la Documentation française | Pratiques de l'intercommunalité, ISSN 1258-3952 | 1997"Pratiques de l'intercommunalité" est le nom d'une collection de dossiers-guides, destinée aux élus de groupements de communes, à leurs collaborateurs et à leurs partenaires. Elle est dirigée conjointement par Mairie-conseils et la Fédération d[...]![]()
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Cet ouvrage constitue un guide pédagogique pour tous les élus locaux qui ont le projet de franchir le cap de la fiscalité propre intercommunale.(4ème de couv.)![]()
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Parcs, n°79 - Mars 2017 - Concilier biodiversité et économie : un défi impossible ?
2017![]()
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Ce premier cahier de l'intercommunalité dresse un tableau de l'état actuel de la coopération intercommunale en France, tout en la situant par rapport aux autres pays de la communauté où l'évolution a parfois été différente.![]()
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La démocratie participative, dont les racines sont anciennes, connaît un renouveau retentissant depuis une dizaine d’années. Elle semble s’institutionnaliser dans la durée, dans une dynamique qui se différencie du caractère contestataire des mou[...]![]()
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Caisse des dépôts et consignations, Mairie-conseils, Auteur | Paris : la Documentation française | 2002Depuis de nombreuses années, Mairie-conseils, service de la Caisse des dépôts, écoute les maires, les adjoints, les conseillers municipaux des communes de moins de 2000 habitants et des groupements de communes. Dans cet ouvrage, l'équipe qui, mo[...]![]()
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Guy Ebrard, Auteur ; Michel Colardelle, Auteur ; Alain Monferrand, Auteur | Conseil National du Tourisme (Section de l'Aménagement Touristique) | 1994Étude de l'impact du patrimoine culturel sur l'économie touristique.![]()
Sophie Bonnot, Auteur ; Séverine Bresseaud, Auteur ; Ophélie Vigneau, Auteur | Unité Nationale d'Animation LEADER+ | 2007Ce guide méthodologique de la coopération territoriale s'adresse à tous les territoires désireux de monter un projet de coopération. Que ce soit dans le cadre des politiques européennes 2007-2013 (politique régionale, politique de développement [...]![]()
Précarité énergétique, raréfaction des ressources, tensions internationales autour du pétrole et du gaz, augmentation des coûts, libéralisation des marchés... l’énergie est devenue un défi majeur pour la planète, pour la France, pour chaque terr[...]![]()
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Parcs, n° 22 - Juillet 1994 - L'énergie : une ressource locale à valoriser
1994L'énergie : une ressource locale à valoriser![]()
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Périodique : document multimédia
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Jacques Cru, Auteur ; Jean-Claude Poteur, Auteur | 1995![]()
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Gabriel Amard, Auteur ; Tony Bernard, Auteur ; Philippe Bluteau, Auteur ; Odile de Korner, Auteur ; Christophe Lime, Auteur ; Yves Le Hen, Auteur ; Danielle Mitterand, Auteur ; Michel Partage, Auteur ; Gérard Piel, Auteur ; Jacques Tcheng, Auteur ; Jean-Luc Touly, Auteur | Paris [France] : Editions Bruno Leprince | Les guides républicains | 2012Vous ne voulez plus payer de plus en plus cher votre facture d’eau sans rien dire? Usager citoyen, locataire ou propriétaire, militant associatif, élu municipal ou agent territorial, mêlez-vous de la gestion de l’eau dans votre commune. Ne croye[...]![]()
Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale, Auteur | Délégation interministérielle à l’Aménagement du Territoire et à l’Attractivité Régionale (DATAR) | 2004Ce guide a pour objet de répondre aux principales interrogations des acteurs locaux concernant les différentes étapes de la constitution d'un pays, de l'élaboration de la charte jusqu'au contrat.![]()
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"Expérimentation, transversalité, partenariat, innovation territoriale. En 2013, le Conseil général du Var écrit une nouvelle page de l'action publique locale à travers le lancement de projets d'avenir contractualisés, sur-mesure et adaptés : le[...]![]()
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Parcs, n° 61 - Juillet 2008 - Les intercommunalités sont aujourd'hui des acteurs à part entière
2008La charte de Parc reconnue comme Agenda 21 local Le 16 avril dernier, après une longue attente, le Parc naturel régional de Chartreuse obtenait son décret de renouvellement de classement pour 12 ans. Comme un bonheur ne vient jamais seul, dan[...]![]()
Périodique : document multimédia
Patrick Piernaz, Directeur de publication | Paris : Groupe Moniteur![]()
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Fédération des parcs naturels régionaux de France, Auteur | Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France | 2006Si les Parcs naturels régionaux ont ouvert la voie en 1967 pour expérimenter et mettre en œuvre une politique de développement durable, les territoires de projets se multiplient largement aujourd’hui. Des Pays se sont organisés dès les années 60[...]![]()
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Parcs, n° 46 - Mars 2003 - Parcs naturels régionaux et contrats de plan Etat/Région
2003Parcs naturels régionaux et contrats de plan état/région![]()
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Les Cahiers de la Ligue Urbaine et Rurale, Numéro 134-135 - 1er et 2è trimestre 1997 - Patrimoine et Cadre de vie
1997![]()
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Les Cahiers de la Ligue Urbaine et Rurale, Numéro 136 - 3è trimestre 1997 - Patrimoine et Cadre de vie
2014![]()
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Document technique sur les projets culturels et les réponses des régions![]()
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Jean-Louis Joseph, Auteur ; Dominique Marmier, Auteur | Conseil économique social et environnemental (CESE) | 2025Alors que l’alimentation devrait constituer un droit élémentaire, plus de 9 millions de personnes en France bénéficient d’aide pour se nourrir en 2023, soit trois fois plus en 10 ans. L’alimentation constitue aujourd’hui un enjeu majeur de socié[...]










