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Livre imprimé, monographie
Cet ouvrage constitue un guide pédagogique pour tous les élus locaux qui ont le projet de franchir le cap de la fiscalité propre intercommunale.(4ème de couv.)
Livre imprimé, monographie
C'est le premier ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques. Le lecteur y trouvera l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'entre elles. A l'origine, la législation fiscale pri[...]
Livre imprimé, monographie
Comment la fiscalité permet d'agir sur la défense des espaces naturels et constitue, à ce titre, un véritable instrument d'une politique de l'environnement. La fiscalité actuelle, inadaptée, parce qu'elle pénalise l'environnement, devrait être r[...]
Bulletin : Périodique, lettre d'info
Parcs, n°18 - Février 1993 - Fiscalité et protection de la nature
1993Fiscalité et protection de la nature
Guide méthodologique, fiches
Dans les Hautes-Alpes, la pluriactivité saisonnière est une donnée économique et sociale majeure, qui concerne une proportion importante de la population et détermine ses conditions de vie. Elle est donc l'une des principales préoccupations des [...]
Étude, inventaire, rapport
Michel Beaumet, Auteur ; Emmanuel Rossier, Auteur | Paris : AFIT, Agence française de l'ingénierie touristique | 1994L'ensemble des données rassemblées dans ce document constituent des références pour la mise en œuvre d'une réflexion plus approfondie débouchant sur une véritable stratégie de développement des loisirs à cheval.
Livre imprimé, monographie
Bulletin : Périodique, lettre d'info
Parcs, n° 46 - Mars 2003 - Parcs naturels régionaux et contrats de plan Etat/Région
2003Parcs naturels régionaux et contrats de plan état/région
Livre imprimé, monographie
Document technique sur les projets culturels et les réponses des régions
Livre imprimé, monographie
Jean-Louis Joseph, Auteur ; Dominique Marmier, Auteur | Conseil économique social et environnemental (CESE) | 2025Alors que l’alimentation devrait constituer un droit élémentaire, plus de 9 millions de personnes en France bénéficient d’aide pour se nourrir en 2023, soit trois fois plus en 10 ans. L’alimentation constitue aujourd’hui un enjeu majeur de socié[...]
Livre imprimé, monographie
Jean-Baptiste Narcy, Auteur ; Philippe Dupont, Préfacier, etc. | ONEMA | Comprendre pour agir | 2013Les politiques publiques consacrées à l’eau et aux milieux aquatiques ont comme caractéristique d’être largement conçues, portées et mises en oeuvre sur le terrain par des organisations et des professionnels que l’on peut qualifier de « techniqu[...]
Étude, inventaire, rapport
En un demi-siècle d'existence, Alpes de Lumière a crée une vraie dynamique régionale de développement durable, associant dans le cadre d'activités très diversifiées l'effort des militants et des élus, des habitants et des résidents secondaires e[...]
Étude, inventaire, rapport
En un demi-siècle d'existence, Alpes de Lumière a crée une vraie dynamique régionale de développement durable, associant dans le cadre d'activités très diversifiées l'effort des militants et des élus, des habitants et des résidents secondaires e[...]
Étude, inventaire, rapport
En un demi-siècle d'existence, Alpes de Lumière a crée une vraie dynamique régionale de développement durable, associant dans le cadre d'activités très diversifiées l'effort des militants et des élus, des habitants et des résidents secondaires e[...]
Livre imprimé, monographie
Laurent Bourdin, Auteur ; Stephane Stroffek, Auteur ; Christophe Bouni, Auteur ; Jean-Baptiste Narcy, Auteur ; Michèle Dufour, Auteur | Agence de l'Eau, Rhône Méditerranée Corse | Guide technique SDAGE | 2011L'objectif de ce guide n'est pas tant de donner une recette technique précise et figée que de proposer une démarche de travail et de conception des projets de restauration hydromorphologique [...] il s'agit ici de construire, d'argumenter et de [...]
Brochure, plaquette, dépliant, livret
Agence de Valorisation des Initiatives Socio-Economiques, Auteur ; Jean Gautier, Auteur ; Fabrice Collette, Auteur | Agence de Valorisation des Initiatives Socio-Economiques (AVISE) | 2003L'AVISE produit et diffuse des outils et méthodes pour soutenir le développement des initiatives socio-économiques ; capitaliser les mutualiser les savoir faire et les expériences ; favoriser les rapprochements entre les acteurs, leurs réseaux e[...]
Guide touristique, topoguide, fiche découverte
Préfecture des Alpes de Haute-Provence, Auteur | Comité Départemental des Services Financiers des Alpes de Haute-Provence | 1996Cette brochure sur le tourisme à la ferme apporte des informations sur la réglementation en vigueur sur l'accueil de clientèle à la ferme.
