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Pouvoirs publiquesSynonyme(s)Autorités |
Documents disponibles dans cette catégorie (51)

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Brochure, plaquette, dépliant, livret
Fédération des parcs naturels régionaux de France, Auteur | Paris : Fédération des Parcs naturels régionaux de France | 1993Portés par la volonté des communes rurales et des villes associées à leur action, par l’État, les Régions, les Départements, Les Parcs naturels régionaux ont testé et adopté des façons de faire nouvelles en matière d'aménagement de l'espace, dév[...]![]()
Livre imprimé, monographie
Anne-Marie Courchet, Auteur ; Michel Courchet, Auteur | Association Les chemins du patrimoine | 2022Les archives municipales ont servi de base à l'écriture de monographies évoquant quelques aspects de la vie passée des Saint-Juliennois![]()
Livre imprimé, monographie
Comité Régional d'Expansion Economique, Auteur ; Institut de Recherhes Economiques et Sociales, Auteur ; Provence Côte d'Azur Corse, Auteur ; Association pour le Développement du Tourisme en Provence, AuteurSynthèse des journées Verdon sur les aménagements et le développement du territoire du Verdon, et de l'émergence de la notion de "Parc".![]()
Brochure, plaquette, dépliant, livret
Cette brochure de présentation propose des définitions, objectifs, panorama de la discipline et des différents procédés, opérations, phases, acteurs, etc. qui la constituent. Extrait : "L'Archéologie est la discipline qui étudie les vestiges mat[...]![]()
Bulletin : Périodique, lettre d'info
Revue rurale de l'UE, N°7 FR - Printemps 2011 - Biens publics et développement rural
2011![]()
Livre imprimé, monographie
Michel Guglielmi, Auteur ; Christophe David, Auteur | Paris : le Cavalier bleu éd. | Idées reçues. Grand angle, ISSN 1964-700X | 2011Le bio représente aujourd'hui à peine 2 % de la consommation alimentaire des Français... Et pourtant, que d'émissions, que de unes de magazines et de débats passionnés ! L'agriculture biologique serait ainsi, pour les uns, le Graal des financie[...]![]()
Guide méthodologique, fiches
Parc naturel régional du Verdon (Domaine de Valx Maison du Parc, Moustiers-Ste-Marie, France), Auteur | Moustiers-Sainte-Marie : Parc naturel régional du Verdon | 2012L’assainissement de nos eaux usées est devenu en quelques décennies un enjeu environnemental et sanitaire majeur. Depuis les tout premiers réseaux d’assainissement à la fin du XIXe siècle jusqu’aux traitements sophistiqués des stations modernes[...]![]()
Périodique : Périodique, lettre d'info
La Ligue Urbaine et Rurale pour l'aménagement du cadre de la vie française (LUR) est une association reconnue d'utilité publique agréée au titre de la loi relative à la protection de la nature. La LUR a été fondée par Jean Giraudoux et Raoul Dau[...]![]()
Charte, texte de loi, règlement, document contractuel
Depuis plusieurs dizaines d'années, la prise de conscience, en France, de l'importance des ressources génétiques s'est accompagnée d'une multiplication des actions destinées à les préserver et à les valoriser. Elles émanent d'acteurs variés et s[...]![]()
Livre imprimé, monographie
Cet ouvrage constitue un guide pédagogique pour tous les élus locaux qui ont le projet de franchir le cap de la fiscalité propre intercommunale.(4ème de couv.)![]()
Livre imprimé, monographie
Yvan Lubraneski, Auteur ; Fanny Lacroix, Auteur ; Daniel Cueff, Auteur ; Jérôme Perdrix, Auteur ; Alain Lamour, Auteur | Les Molières : AMR91 | 2019Dans les récits qui vous sont proposés ici, aux Molières, à Châtel-en-Trièves, à Langouët, à Ayen, à Longpont-sur-Orge, de nouvelles pratiques politiques voient le jour et s'inventent à tâtons, mais il se construit sûrement un nouveau monde, s'a[...]![]()
Bulletin : Périodique, lettre d'info
ingénéries, Hors série - Numéro spécial 1998 - Développement dans les espaces à faibles densité
1998Ce numéro spécial est consacré aux communications du colloque "Le développement dans les espaces à faible densité" qui a lieu le 29 avril 1998 à Clermont-Ferrand. Ce colloque constituait le quatrième thème des Premières journées internationales [...]![]()
Livre imprimé, monographie
L'Acteur Rural, Auteur ; Frédéric Chanu, Auteur ; AWP, Auteur ; Leader +, Auteur ; Claire Lelièvre, Auteur ; Maty, Auteur ; AWP, Auteur | Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles (CNASEA) | 2005Les rencontres européennes autour de Leader + se sont tenues sur trois journées, à mi parcours du programme, les 21, 22 et 23 septembre 2005 à Forcalquier. Elles ont été l'occasion de revenir sur les objectifs initiaux du programme Leader et d'e[...]![]()
Livre imprimé, monographie
Caisse des dépôts et consignations, Mairie-conseils, Auteur | Paris : la Documentation française | 2002Depuis de nombreuses années, Mairie-conseils, service de la Caisse des dépôts, écoute les maires, les adjoints, les conseillers municipaux des communes de moins de 2000 habitants et des groupements de communes. Dans cet ouvrage, l'équipe qui, mo[...]![]()
Périodique : Périodique, lettre d'info
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Périodique, lettre d'info
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Livre imprimé, monographie
C'est le premier ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques. Le lecteur y trouvera l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'entre elles. A l'origine, la législation fiscale pri[...]![]()
Livre imprimé, monographie
Comment la fiscalité permet d'agir sur la défense des espaces naturels et constitue, à ce titre, un véritable instrument d'une politique de l'environnement. La fiscalité actuelle, inadaptée, parce qu'elle pénalise l'environnement, devrait être r[...]![]()
Bulletin : Périodique, lettre d'info
Parcs, n°18 - Février 1993 - Fiscalité et protection de la nature
1993Fiscalité et protection de la nature![]()
Étude, inventaire, rapport
Jacques Cru, Auteur ; Jean-Claude Poteur, Auteur | 1995![]()
Livre imprimé, monographie
Centre de rencontres et d'initiatives pour le développement local, Collectivité éditrice | Paris : Éd. du Moniteur | 1991Le développement local a pris son essor depuis quelques années. Il existe aujourd'hui de nombreuses procédures d'aide qui permettent aux collectivités locales de faire bénéficier leurs projets de développement d'un soutien financier. Mais, il e[...]![]()
Guide méthodologique, fiches
Dans les Hautes-Alpes, la pluriactivité saisonnière est une donnée économique et sociale majeure, qui concerne une proportion importante de la population et détermine ses conditions de vie. Elle est donc l'une des principales préoccupations des [...]![]()
Étude, inventaire, rapport
Michel Beaumet, Auteur ; Emmanuel Rossier, Auteur | Paris : AFIT, Agence française de l'ingénierie touristique | 1994L'ensemble des données rassemblées dans ce document constituent des références pour la mise en œuvre d'une réflexion plus approfondie débouchant sur une véritable stratégie de développement des loisirs à cheval.![]()
Bulletin : Périodique, lettre d'info
pour, 181 - Mars 2004 - Mémoires partagées mémoire vivante
Marie-Paule Joigneault, Auteur | 2004Les démarches de recueil et de transmission de la mémoire ont fait une entrée massive dans les pratiques sociales, les politiques de ville ou le renouvellement des projets muséographiques. Les habitants d’un quartier oublié, les membres d’un gro[...]![]()
Périodique : Périodique, lettre d'info
Patrick Piernaz, Directeur de publication | Paris : Groupe Moniteur![]()
Livre imprimé, monographie
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Livre imprimé, monographie
Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes, Auteur | Paris : Éditions Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes | impr. 1999Les références acquises dans les deux bassins de production, Périgord et Sud-Est, permettent de mettre à jour les connaissances sur le noyer, ses variétés, l’itinéraire technique du verger à la récolte, le suivi de la production à la distributio[...]![]()
Étude, inventaire, rapport
Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, Auteur | Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement | 1997Ce documents propose plusieurs outils et démarches en vue de la réalisation d'Agendas locaux.![]()
Bulletin : Périodique, lettre d'info
Parcs, n° 46 - Mars 2003 - Parcs naturels régionaux et contrats de plan Etat/Région
2003Parcs naturels régionaux et contrats de plan état/région![]()
Rapport d'activités, bilan, compte-rendu
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Bulletin : Périodique, lettre d'info
Les Cahiers de la Ligue Urbaine et Rurale, Numéro 134-135 - 1er et 2è trimestre 1997 - Patrimoine et Cadre de vie
1997![]()
Bulletin : Périodique, lettre d'info
Les Cahiers de la Ligue Urbaine et Rurale, Numéro 136 - 3è trimestre 1997 - Patrimoine et Cadre de vie
2014![]()
Livre imprimé, monographie
Document technique sur les projets culturels et les réponses des régions![]()
Rapport d'activités, bilan, compte-rendu
Jean-François Le Grand, Auteur | 1993"La protection de l'environnement et la préservation d'un patrimoine de qualité sont au cœur de ce grand débat d'actualité qu'est le débat sur l'aménagement du territoire. Le premier défi de cet objectif est celui de la revitalisation du monde r[...]![]()
Bulletin : Livre imprimé, monographie
Revue de Géographie Alpine, N°2 tome 81 - Quelles politiques rurales pour les Alpes
Astrid Morel, Auteur | 1993De la zone de montagne à la zone rurale fragile La Revue de Géographie Alpine, depuis longtemps, s'est fait un devoir de participer au débat sur l'aménagement des montagnes, des Alpes en particulier. Ce numéro thématique arrive à point nommé [...]![]()
Étude, inventaire, rapport
Association pour le Développement de la Recherche et de l'Enseignement en Aménagement Régional (A.D.R.E.A.R.), Auteur | Association pour le Développement de la Recherche et de l'Enseignement en Aménagement Régional (A.D.R.E.A.R.) | 1985Ce document est constitué de la transcription presque intégrale des interventions des différentes rencontres, en toute liberté de parole.![]()
Livre imprimé, monographie
Jean-Baptiste Narcy, Auteur ; Philippe Dupont, Préfacier, etc. | ONEMA | Comprendre pour agir | 2013Les politiques publiques consacrées à l’eau et aux milieux aquatiques ont comme caractéristique d’être largement conçues, portées et mises en oeuvre sur le terrain par des organisations et des professionnels que l’on peut qualifier de « techniqu[...]![]()
Livre imprimé, monographie
Parc naturel régional du Verdon (Domaine de Valx Maison du Parc, Moustiers-Ste-Marie, France), Auteur | Commission Locale de l'Eau - SAGE du Verdon | 2013Ce document constitue le Règlement du SAGE(Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) Verdon. Il consiste en des règles édictées par la CLE (Commission locale de l'eau) pour assurer la réalisation des objectifs du PAGD (Plan d'aménagement et d[...]![]()
Étude, inventaire, rapport
En un demi-siècle d'existence, Alpes de Lumière a crée une vraie dynamique régionale de développement durable, associant dans le cadre d'activités très diversifiées l'effort des militants et des élus, des habitants et des résidents secondaires e[...]![]()
Étude, inventaire, rapport
En un demi-siècle d'existence, Alpes de Lumière a crée une vraie dynamique régionale de développement durable, associant dans le cadre d'activités très diversifiées l'effort des militants et des élus, des habitants et des résidents secondaires e[...]