Guide technique SDAGE n°6 Centre de ressources documentaires - Parc naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Notes et Guides techniques de AERMC (Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse), 6 - Guide technique SDAGE n°6

Titre :	Notes et Guides techniques de AERMC (Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse), 6 - Guide technique SDAGE n°6 : Boite a outils inventaires - fascicule I : du tronc commun a la cartographie - Novembre 2021
Titre original:	Agir pour les zones humides
Auteurs :	Agence de l'eau RMC, Auteur
Type de document :	Bulletin : Livre imprimé, monographie
Paru le :	01/11/2001
Année de publication :	2001
Format :	1 vol. (108 p.) / ill., couv. ill. en coul. / 30cm
Langues:	Français
Index. décimale :	6.EAU_20. (Gestion globale > Généralités)
Catégories :	Cartographie Eau, zones humides et milieux aquatiques Inventaire Protection des zones humides
Tags :	Politiques d'inventaires ; Zones humides ; Méthodologie ; boîte à outils
Résumé :	Pour concrétiser les préconisations du SDAGE en faveur des zones humides, le Comité de bassin a mis en place une commission technique zones humides. Cette commission a élaboré la méthodologie d’inventaire qui est décrite dans ce nouveau guide technique du SDAGE. Il complète la note technique n°5: « Politique d’inventaires : objectifs et méthodologie » qui présente plus en détail les objectifs de la méthode et ses grands principes (disponible sur simple demande auprès de la DIREN ou de l’Agence de l’Eau). Le guide est donc essentiellement destiné aux différents chargés d’études des conservatoires, des associations, des bureaux d’études responsables de la réalisation des inventaires mais également aux techniciens des services de l’Etat, des collectivités (Conseils Généraux, syndicats mixtes) chargés de suivre la mise en œuvre de ces démarches. L'ensemble de ces acteurs travaillera en partenariat dans le cadre d'un comité de suivi pour l'élaboration et la valorisation de l'inventaire. Le guide développe les principales phases de l’inventaire, de la délimitation de la zone humide à la collecte des données. Il est organisé en deux fascicules : Le premier fascicule aborde donc essentiellement les points techniques suivants : - les principes de délimitation des zones humides, - la typologie des milieux, - les modalités de remplissage de la grille du tronc commun, - la représentation cartographique des milieux. L’ensemble de ces informations est présenté dans des fiches méthodes au nombre de 8 qui précisent à chaque fois les données attendues au cours de l’élaboration de l’inventaire. Certaines fiches contiennent de nombreux exemples pour aider les opérateurs locaux à la réalisation des inventaires. Pour stocker les données, une adaptation de la base de données Medwet a été réalisée et sera disponible pour la collecte des informations. Ainsi les données des inventaires pourront être échangées, agrégées, croisées pour être valorisées et deviendront un véritable outil de gestion d'aide à la décision et de communication pour les acteurs locaux. Un deuxième fascicule sera consacré au manuel d’utilisation de la base de données et précisera les produits de l’inventaire et les modalités de validation des inventaires. Il est important de préciser qu’une journée de formation organisée par la DIREN et/ou l’Agence de l’eau sera proposée aux maîtres d’œuvre de l’inventaire pour les aider dans leur démarche. Dans le cadre des réflexions interbassins avec le Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement et l’Institut Français de l’Environnement, un tronc commun national a été élaboré. Ce présent guide technique intègre les préconisations de ce cadre de référence. (4ème de couv.)
Note de contenu :	1. PRÉAMBULE p. 3 2. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA DÉMARCHE p. 4 2.1 Objectifs p. 4 2.2 Structure de l’inventaire p. 4 3. PRÉSENTATION DES DIFFÉRENTES ÉTAPES DE L’INVENTAIRE p. 7 3.1 Constitution d’un comité de suivi p. 7 3.2 Lancement de l’inventaire p. 8 3.3 Délimitation de la zone humide et de son espace de fonctionnalité p. 8 3.4 Collecte et structuration des données p. 12 3.5 Suivi de l’évolution des zones humides p. 12 3.6 Modalités de mise en œuvre et de validation de l’inventaire p. 14 3.7 Diffusion de l’inventaire p. 15 3.8 Coûts, partenaires p. 16 4.TRONC COMMUN ET DONNÉES COMPLÉMENTAIRES DE L’INVENTAIRE p. 19 Fiche méthode n° 1 : Modèle de fiche du tronc commun p. 20 Fiche méthode n° 2 : Méthode de remplissage du bordereau du tronc commun p. 25 Fiche méthode n° 3 : Modèle de fiche du bordereau des données complémentaires p. 42 Fiche méthode n° 4 : Méthode de remplissage du bordereau des données complémentaires p. 45 5. AUTRES FICHES MÉTHODE p. 51 Fiche méthode n° 5 : Données de référence p. 52 Fiche méthode n° 6 : Délimitation de la zone humide et de son espace de fonctionnalité p. 58 Fiche méthode n° 7 : Présentation des grands types de zones humides selon la typologie SDAGE p. 65 Fiche méthode n° 8 : Cartographie du tronc commun et des données complémentaires p. 84 6. ANNEXES : p. 97 Circulaire du Ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement du 15 juillet 1999 relative aux recommandations sur l’utilisation de l’inventaire ZNIEFF pour l’identification des zones humides p. 98 Cahier des charges type d’un inventaire préliminaire. p. 102
Public(s) concerné(s) :	Techniciens, scientifiques, experts, professionnels, chercheurs