| Titre : | Code rural ; Code forestier : Textes, jurisprudence, annotations |
| Auteurs : | Louis Lorvellec, Éditeur scientifique |
| Type de document : | Livre imprimé, monographie |
| Mention d'édition : | 23è éd. |
| Editeur : | Paris : Dalloz, 2001 |
| Collection : | Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 2-247-04323-2 |
| Format : | XVIII-1991-4 p. / 18 cm |
| Note générale : | Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 7.DEV_50. (Agriculture durable et alimentation > Développement rural, agronomie, généralités ) |
| Catégories : | |
| Tags : | droit rural ; droit forestier ; code |
| Résumé : |
A la suite de la publication, en juin 2000, de ses deux derniers livres, consacrés respectivement aux animaux et végétaux et aux dispositions sociales, c'est un Code rural nouveau complet que présente cette édition 2001.
Elle intègre aussi, bien évidemment, la loi d'Orientation agricole du 9 juillet 1999 et ses décrets d'application parus ce jour, notamment sur le contrat territorial d'exploitation, ainsi qu'un très abondante mise à jour, tant législative et réglementaire que jurisprudentielle, spécialement en droit communautaire, avec les nouveaux règlements sur le soutien au développement rural et aux producteurs de certaines cultures et sur les organisations communes de marchés du lait et de la viande bovine. En raison de la publication, en septembre 2000, d'un code officiel de l'environnement, c'est un Code rural recentré sur l'activité agricole (structures, exploitations, baux ruraux, productions, protection sociale) qui est proposé au lecteur, désormais invité à se reporter au Code de l'environnement Dalloz 2001 pour tout ce qui touche au droit de la protection de la nature. (quatrième de couv.) |
| Note de contenu : |
CODE RURAL
> Partie législative > Partie réglementaire Livre Ier : Aménagement rural Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux Livre III : Exploitation agricole Livre IV : Baux ruraux Livre V : Organismes professionnels agricoles Livre VI : Production et marchés Livre VII : Dispositions sociales Livre VIII : Enseignement, formation et recherche agricoles CODE RURAL ANCIEN APPENDICE Aménagement foncier Animaux/élevage Baux ruraux Concurrence Crédit agricole Droit communautaire agricole Environnement Equipement et travaux Experts agricoles Forêts Groupements fonciers Marchés d'intérêt national Montagne Obtentions végétales Orientation agricole Police rurale Production et marchés Qualité des produits agricoles Structures agricoles Successions Végétaux/cultures Vétérinaire CODE FORESTIER |
| Public(s) concerné(s) : | Grand public/Techniciens, scientifiques, experts, professionnels, chercheurs/Elus |
| En ligne : | http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006071514&dateTexte=20080505 |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 794 | 7.DEV_50. LOR | Livre | Parc naturel régional du Verdon - Bureau Agriculture | Agriculture | Consultable sur demande Exclu du prêt |
