| Titre : | La fiscalité des activités hippiques |
| Auteurs : | Olivier Gazeau, Auteur |
| Type de document : | Livre imprimé, monographie |
| Editeur : | Paris : France Agricole, 2001 |
| Collection : | Références (Paris. 1998), ISSN 1288-9091 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-85557-068-6 |
| Format : | 350 p. / ill., couv. ill. en coul. / 25 cm |
| Note générale : |
En appendice, choix de documents et de textes législatifs
Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 7.DEV_50. (Agriculture durable et alimentation > Développement rural, agronomie, généralités ) |
| Catégories : | |
| Tags : | activité agricole ; hippique |
| Résumé : | C'est le premier ouvrage de synthèse sur le régime fiscal des activités hippiques. Le lecteur y trouvera l'exposé de la plupart des situations possibles et du système d'imposition de chacune d'entre elles. A l'origine, la législation fiscale privilégiait l'aspect " élevage " et rangeait volontiers la majeure partie des activités liées au cheval dans la catégorie des activités agricoles. Mais, ces activités se sont beaucoup diversifiées et les problèmes fiscaux rencontrés par les acteurs du secteur reflètent la grande diversité des situations. En effet, à l'élevage, aux activités commerciales et aux loisirs, se sont ajoutées les dimensions " jeu " et " placement ", ce dernier obéissant à une logique financière. Dans son ensemble la filière représente 50 000 emplois directs et un tissu important de petites et moyennes entreprises dans de nombreux corps de métiers. Cette réalité économique, sociale et culturelle est aujourd'hui menacée par une fiscalité jugée complexe et pénalisante par les professionnels du secteur. L'analyse rigoureuse de tous les aspects de l'impôt à travers la " filière ", devrait contribuer à une meilleure connaissance des droits et des devoirs civiques de chacun face à l'administration fiscale. (quatrième de couv.) |
| Note de contenu : |
LA DIMENSION PROFESSIONNELLE
Les aspects traditionnels agricoles Les professionnels du cheval Les centres équestres et les associations La fiscalité des infrastructures et des moyens de production LA DIMENSION FINANCIÈRE La fiscalité des activités sportives et des courses Les aspects patrimoniaux et financiers (voir sommaire détaillé) |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 495 | 7.DEV_50. GAZ | Livre | Parc naturel régional du Verdon - Centre de ressources | Agriculture | Consultable sur demande Exclu du prêt |
