Titre : | Regards sur la mise en oeuvre de la loi "paysages" dans les Parcs naturels régionaux : Rapport d'étude |
Auteurs : | Cécile Brune, Auteur ; Agnès Boulard, Auteur ; Geneviève Helfenstein, Auteur ; Catherine Jenkins, Auteur ; Irène Juilliard, Auteur ; Caroline Lavallart, Auteur ; Bruno Leborgne, Auteur ; Denis Rouve, Auteur ; Jean-François Seguin, Auteur |
Type de document : | Étude, inventaire, rapport |
Mention d'édition : | décembre 2005 |
Editeur : | Ministère de l'écologie et du développement durable, 2005 |
Format : | 18 p. + annexes / couv. ill. en coul. / A4 relié |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 8.AMT_10. (Paysages > Généralités, divers ) |
Catégories : | |
Tags : | charte ; paysage ; loi ; paysages ; pnr ; parc ; naturel ; régional ; parcs ; naturels ; régionaux ; juridique ; code ; convention ; européenne ; patrimoine ; urbain ; urbanisme ; inventaire ; plan |
Résumé : | Cette étude tire tous les enseignements de 40 ans d'actions innovante dans les PNR, notamment au regard d'exigences et d'objectifs maintenant clairement formulés dans la charte européenne du paysage. |
Note de contenu : |
1. Deux textes de référence posent le cadre juridique de la politique des Parcs naturels régionaux A. la loi "paysages", codifiée dans le code de l'environnement B. le Convention Européenne du Paysage C. vocabulaire et définitions apportés par ces textes Premières conclusions 2. Objectifs et moyens des PNR pour la prise en compte du paysage A. objectifs B. outils moyens de mise en valeur du paysage au sein des PNR Conclusions générales Annexes Annexes 1 : liste et identification des 40 PNR, analyse des chartes Annexes 2 : entretiens téléphoniques |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|---|
2670 | 8.AMT_10. BRU | Document relié, agrafé | Parc naturel régional du Verdon - Centre de ressources | Aménagement, paysages | Consultable sur demande Exclu du prêt |