| Titre : | Etude juridique afférente à la gestion des sites naturels utilisés par les activités de pleine nature : Volet n°2 : Diagnostic des enjeux et des problématiques relatifs à la gestion des sites naturels du Parc du Verdon utilisés pour les activités de pleine nature au regard de 3 sites-pilotes |
| Auteurs : | JED Juris-éco Espaces Développement, Auteur ; Jean-Michel Darolles, Auteur |
| Type de document : | Étude, inventaire, rapport |
| Mention d'édition : | novembre 2004-décembre 2005 |
| Editeur : | Juris-éco Espaces Développement (JED), 2004-2005 |
| Format : | 90 p. / couv. ill. en coul., ill. en noir / A4 relié |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 7.DEV_4430. (Tourisme durable et activités de loisirs > Structuration de l’offre > Activités et sports de pleine nature > Généralités ) |
| Catégories : | |
| Tags : | site ; sites ; naturel ; naturels ; activité ; activités ; nature ; naturelle ; canyoning ; escalade ; pêche ; randonnée ; diagnostic ; enjeux ; problématique ; Verdon ; parc ; gestion ; juridique ; loisirs ; sports ; territoire |
| Résumé : | Cette étude permet l'élaboration de modes de gestion des loisirs sportifs de nature sur 3 sites pertinents et représentatifs de différents types d'activités et de sites, tout en explorant l'ensemble des solutions théoriques, et de déterminer les instruments juridiques opérationnels à chacun des sites concernés. |
| Note de contenu : |
Rappel du contexte et des objectifs de l'étude 1ère partie : l'espace relatif au Verdon navigable I - Diagnostic des sites au regard des contraintes des activités d'eau vive II - Les objectifs des collectivités III - Le sort des sites à maintenir IV - Les modalités de suppression des sites V - L'aménagement des sites VI - Maîtrise foncière, gestion et financement des sites et équipements 2ème partie : le site du Trou du Renard I - Propriété et urbanisme II - La gestion organisée du site 3ème partie : le canyon d'Angouïre I - Le statut de propriété foncière des parcelles constituant les berges et le lit du canyon II - L'activité de canyoning au regard de la propriété III - L'activité de canyoning au regard de la réglementation IV - Le déroulement des activités sur le canyoning d'Angouïre et les question à résoudre 4ème partie : compléments et précisions d'expertise de la 1ère phase de l'étude 1. Précisions relatives au Verdon dit navigable I - Rappel concernant les critères de définition du domaine public artificiel et du domaine privé d'une collectivité publique II - Le régime de propriété des sites riverains du Verdon dont l’aménagement est envisagé III - L'utilisation des sites 2. Précisions relatives à la gestion des sites I - Gestion par le GIP II - Autres solutions 3. Occupation du domaine public et redevances I - L'occupation du domaine public II - Les redevances 4. Surveillance des sites et de la baignade I - La surveillance des sites II - La baignade Annexes |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 2525 | 7.DEV_4430. JED | Document relié, agrafé | Parc naturel régional du Verdon - Centre de ressources | Tourisme | Consultable sur demande Exclu du prêt |
