| Titre : | Sécurité, responsabilités, assurances : l'accueil du public dans les espaces naturels ; guide juridique |
| Auteurs : | Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Bentin-Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur ; Frédérique Hemery, Illustrateur |
| Type de document : | Livre imprimé, monographie |
| Editeur : | Montpellier : Atelier Technique des Espaces Naturels (ATEN), DL 2005 |
| Autre Editeur : | Quétigny : Réserves naturelles de France |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-912801-66-1 |
| Format : | 136 p. / ill., couv. ill. / 30 cm |
| Note générale : |
En appendice, choix de documents
Bibliogr. et webliogr. p 136. Glossaire. Index |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 7.DEV_40. (Tourisme durable et activités de loisirs > Généralités ) |
| Catégories : | |
| Tags : | sécurité ; responsabilité ; assurance ; accueil ; public ; tourisme ; naturel ; naturels ; espace ; espaces ; guide ; juridique ; droit ; police ; pénal ; pénale ; administratif ; administrative ; accident ; risque ; risques ; civil ; civile ; animation ; animaux ; contrat |
| Résumé : |
Les espaces naturels accueillent plusieurs dizaines de millions de visiteurs par an. Leurs gestionnaires sont légitimement soucieux des questions de sécurité dans l'accueil du public, et des risques de mise en cause de leur responsabilité civile, administrative ou pénale lors d'un accident.
La 1ère partie de l'ouvrage a pour objectif d’informer ces gestionnaires des principes juridiques généraux relatifs aux différentes responsabilités encourues par les personnes physiques et morales afin de leur permettre de mieux comprendre les mécanismes de leur mise en œuvre. La 2ème partie a pour objet d'aider les gestionnaires à identifier les risques. La 3ème partie a pour objectif de les sensibiliser à l'utilité de souscrire des contrats d'assurance adaptés à leurs activités, et d'en expliquer les effets. |
| Note de contenu : |
Préface
A - Connaître les grands principes de la responsabilité A1. Introduction A2. La responsabilité civile A3. La responsabilité administrative A4. La responsabilité pénale B - Identifier les risques pour prévenir les accidents B1. Les risques liés au milieu naturel B2. Les risques liés au comportement humain B3. Les risques liés aux travaux, équipements, ouvrages B4. Les risques liés aux activités d'animation B5. Les risques liés à la présence d'animaux domestiques B6. Des outils utiles à la prévention des accidents C - S'assurer pour mieux s'assumer responsable C1. Les notions relatives à l'assurance C2. Préalables à la souscription d'un contrat d'assurance C3. Le contrat d'assurance C4. Les risques qu'il faut assurer C5. Le règlement des conflits avec un assureur C6. Souscription et suivi d'un contrat d'assurance C7. L'accident : la démarche à suivre D - Annexes Lexique Index Pour en savoir plus |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 2504 | 7.DEV_40. MAR | Livre | Parc naturel régional du Verdon - Centre de ressources | Tourisme | Consultable sur demande Exclu du prêt |
