| Titre : | Équitation et droit |
| Auteurs : | Patrick de Chessé, Auteur |
| Type de document : | Livre imprimé, monographie |
| Mention d'édition : | 3e éd. remise à jour |
| Editeur : | Montrouge : Crépin-Leblond, 1997 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7030-0143-0 |
| Format : | 198 p. / couv. ill. en coul. / 21 cm |
| Note générale : | Bibliogr. p. 195-196 |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 7.DEV_4434. (Tourisme durable et activités de loisirs > Structuration de l’offre > Activités et sports de pleine nature > Activités terrestres ) |
| Catégories : | |
| Tags : | équitation ; droit ; cavalier ; cavaliers ; cheval ; chevaux ; responsabilité ; responsabilités ; contractuelle ; contractuelles ; délictuelle ; délictuelles ; préjudice ; préjudices ; indemnisation ; indemnisations ; juridique ; dirigeants ; dirigeant ; règles ; règle ; règlement ; règlements ; diplôme ; diplômes ; hippique ; hippiques ; maréchal ; maréchal-ferrant ; ferrant ; vétérinaire ; vétérinaires ; étalonnier ; transporteur ; boucher ; équarrisseur ; assurance ; assurances ; pré ; tourisme ; équestre ; tourisme équestre ; route ; forêt ; routes ; forêts ; campagne ; campagnes ; manifestation ; manifestations ; protection |
| Résumé : |
L'auteur avocat et instructeur d'équitation aborde, dans cette troisième édition, l'ensemble des problèmes juridiques liés à l'équitation. Après un exposé évoquant les divers types de responsabilités : pénale, civile (contractuelle et délictuelle), il analyse les différentes formes juridiques des établissements, envisage la responsabilité des dirigeants et celle des enseignants. Il étudie, ensuite, le cas du maréchal-ferrant, du vétérinaire, de l'étalonnier et du transporteur. Il consacre une part importante à la vente, la location, le prêt et l'échange des chevaux, avant d'envisager les assurances du cavalier et du cheval.
Après s'être attardé sur les problèmes des chevaux au pré, il s'attache à analyser l'équitation d'extérieur, la circulation en ville et en forêt, avant d'en finir par les problèmes posés lors des manifestations sportives. La dernière partie concerne la protection pénale du cheval. L'ouvrage, aéré par de nombreux exemples et cas concrets, est une lecture facile qui s'adresse à tout cavalier. (4ème de couverture) |
| Note de contenu : |
Table des matières :
Introduction 1ère partie : Théorie générale de la responsabilité 2ème partie : Les établissements hippiques, fonctionnement et responsabilité interne de l'établissement |
| Public(s) concerné(s) : | Techniciens, scientifiques, experts, professionnels, chercheurs |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 2444 | 7.DEV_4434. CHE | Livre | Parc naturel régional du Verdon - Centre de ressources | Tourisme | Consultable sur demande Exclu du prêt |
