| Titre : | Du dommage écologique au préjudice écologique : Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les tteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? |
| Partie : | n°26 |
| Auteurs : | Delphine Loupsans, Auteur |
| Type de document : | Étude, inventaire, rapport |
| Mention d'édition : | juin 2017 |
| Editeur : | Agence française pour la biodiversité (AFB), 2017 |
| Collection : | Comprendre pour agir |
| Format : | 124 p. / couv. ill. en coul., ill. coul / A4 |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 6.EAU_20. (Gestion globale > Généralités) |
| Catégories : | |
| Tags : | eau ; dommage ; dommages ; écologie ; écologique ; réparer ; répare ; milieux aquatiques ; aquatique ; aquatiques ; milieu aquatique ; restauration ; réparation ; eaux ; atteinte ; atteintes ; justice ; préjudice ; juridique |
| Résumé : | Cet ouvrage s'appuie sur le croisement de l'expertise scientifique et technique cumulée au sein de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques et les connaissances produites par les sciences humaines et sociales. |
| Note de contenu : |
Introduction
1 - Fondements juridiques et responsabilités en matière d'atteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques. Les enjeux liés à la caractérisation du dommage écologique 2 - Quand droit, sciences et techniques œuvrent conjointement. La technicité liée à la prise en compte du dommage écologique 3 - L'évaluation au cours du procès. De l'évaluation du dommage à l'évaluation de la réparation 4 - De la territorialité du droit à la territorialisation du dommage écologique 5 - Le dommage écologique face à l'épreuve du temps Bibliographie Rédaction, contribution et remerciements |
| En ligne : | https://professionnels.ofb.fr/fr/doc-comprendre-agir/dommage-ecologique-prejudice-ecologique-comment-societe-prend-elle-en-compte |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 2314 | 6.EAU_20. LOU | Livre | Parc naturel régional du Verdon - Centre de ressources | Eau | Consultable sur demande Exclu du prêt |
Documents numériques (1)
 Du dommage écologique au préjudice écologique : Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les tteintes causées à l'eau et aux milieux aquatiques ? URL |
