| Titre : | La protection juridique des cours d'eau : Contribution à une réflexion sur l’appréhension des objets complexes |
| Auteurs : | FARINETTI Aude, Auteur |
| Type de document : | Livre imprimé, monographie |
| Editeur : | Paris [France] : editions Johanet, 2012 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 979-10-91089-01-2 |
| Format : | 1124 p. / 16*24 |
| Langues: | Français |
| Index. décimale : | 6.EAU_0. (Généralités (Eau ressource)) |
| Catégories : | |
| Tags : | Droit de l'eau ; cours d'eau ; rivières ; fleuves ; domanialité ; servitudes ; réseau hydrographique ; biodiversité ; droit ; fluvial |
| Résumé : |
Partant de la mise en évidence par les sciences de la nature du caractère d’écosystème complexe des cours d’eau, cet ouvrage, récompensé du prix de thèse 2010 de l’Université Jean Moulin Lyon 3, confronte l’arsenal juridique aux défis que lui lance leur protection.
Il montre d’abord que face à leur traditionnelle appréhension juridique fragmentaire, ignorante des interactions unissant leurs multiples composantes, divers instruments de droit public (la domanialité publique fluviale, la police ou les servitudes administratives) ont été mobilisés afin de restaurer en droit l’unité écologique des cours d’eau et d’améliorer leur protection. Un cadre territorial adapté à l’hydrosystème fluvial a ainsi été recherché dans le recours à la technique des réseaux ou aux territoires hydrographiques. Il montre ensuite qu’à partir de ce socle spatial réunifié, le droit a développé une appréhension plus globale de l’hydrosystème fluvial. Un nombre grandissant d’acteurs est désormais associé aux prises de décision, tandis que l’ensemble des problématiques fluviales sont envisagées grâce à des concepts globalisateurs comme la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau, et leurs prolongements opérationnels que sont les instruments de planification ou les outils financiers et fiscaux. Une telle évolution a permis l’édification d’un arsenal juridique soucieux de protéger la dynamique fluviale et la biodiversité qu’elle génère, mais également capable de protéger le patrimoine fluvial culturel. Pour la première fois, le cours d’eau est abordé par un juriste de façon résolument moderne, dans sa globalité, en tant qu’anthroposystème, et envisage ainsi non seulement l’hydrosystème fluvial mais aussi l’ensemble des usages dont il est le siège. (4eme couv) |
| Note de contenu : |
Préface de Jean Untermaier
Introduction Première partie. La restauration en droit de l’unité écologique des cours d’eau par le droit public Titre 1. L’uniformisation du régime applicable Chapitre 1. L’inadaptation écologique de la traditionnelle fragmentation juridique de l’hydrosystème fluvial Section 1. L’insuffisante influence de l’écologie sur la qualification juridique des composantes de l’hydrosystème fluvial Section 2. Les inconvénients écologiques de l’appropriation des cours d’eau Chapitre 2. La traduction juridique de l’unité fonctionnelle des cours d’eau Section 1. L’extension de la maîtrise publique de l’espace fluvial Section 2. Les instruments juridiques au service d’une approche unitaire Titre 2. La recherche d’un cadre territorial adapté à l’hydrosystème fluvial Chapitre 1. La nécessité d’établir une cohérence entre les protections aréolaires Section 1. Des protections aréolaires inadaptées à la protection de l’hydrosystème fluvial Section 2. Les protections réticulaires au service de la cohérence du dispositif de protection Chapitre 2. La gestion des cours d’eau à l’échelle territoriale pertinente Section 1. L’évolution de la conception juridique du bassin versant Section 2. De multiples instances de bassin pour appréhender la complexité Seconde partie. La globalisation de l’appréhension juridique des problématiques fluviales Titre 1. Le caractère global des instruments juridiques d’appréhension des cours d’eau Chapitre 1. La multiplication des acteurs de l’élaboration du droit applicable aux cours d’eau Section 1. L’apport du concept de patrimoine commun du point de vue de la protection globale Section 2. Le principe de participation appliqué au droit des cours d’eau Chapitre 2. La multiplication des problématiques traitées dans le droit applicable aux cours d’eau Section 1. Des notions à contenu variable pour saisir l’anthroposystème fluvial au développement durable Section 2. La traduction opérationnelle des concepts dans des instruments de gestion globaux Titre 2. La finalité de l’approche globale : la protection du patrimoine fluvial Chapitre 1. L’appréhension juridique de la dynamique fluviale, instrument de protection de la biodiversité Section 1. Les incidences du droit applicable aux écoulements sur la biodiversité des cours d’eau Section 2. Les incidences du droit applicable aux processus sédimentaires sur la biodiversité des cours d’eau Chapitre 2. L’appréhension juridique de l’exploitation de l’espace fluvial au service du patrimoine fluvial culturel Section 1. Le droit comme matrice de la création du patrimoine fluvial culturel Section 2. Le droit comme instrument de protection du patrimoine fluvial culturel Conclusion générale Postface de Philippe Billet Bibliographie Index |
| Public(s) concerné(s) : | Techniciens, scientifiques, experts, professionnels, chercheurs |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 1607 | 6.EAU_0. FAR | Livre | Parc naturel régional du Verdon - Bureau Eau | Eau | Consultable sur demande Exclu du prêt |
