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Système judiciaireSynonyme(s)Droit |
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Bulletin : Périodique, lettre d'info
Les cahiers des A.V.R., N°98 - septembre 2005
Maxime Amiel, Auteur ; Fabienne Gallice, Auteur ; Paul Nougier, Auteur | 2005
Brochure, plaquette, dépliant, livret
Le Fonds de Gestion de l'Espace Rural a été crée par la loi du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire. Il permet de rémunérer les gestionnaires de l'espace rural qui s'engagent à entretenir les espaces [...]
Étude, inventaire, rapport
France, Ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, Auteur | Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation | 1997Le présent guide est destiné aux responsables des services déconcentrés de l’État dans leur mission de conseil auprès des porteurs de projets soucieux de développer une activité agritouristique. Il est conçu comme un outil de structuration, d'ai[...]
Brochure, plaquette, dépliant, livret
Cette brochure de présentation propose des définitions, objectifs, panorama de la discipline et des différents procédés, opérations, phases, acteurs, etc. qui la constituent. Extrait : "L'Archéologie est la discipline qui étudie les vestiges mat[...]
Guide méthodologique, fiches
Parc naturel régional du Verdon (Domaine de Valx Maison du Parc, Moustiers-Ste-Marie, France), Auteur | Moustiers-Sainte-Marie : Parc naturel régional du Verdon | 2012L’assainissement de nos eaux usées est devenu en quelques décennies un enjeu environnemental et sanitaire majeur. Depuis les tout premiers réseaux d’assainissement à la fin du XIXe siècle jusqu’aux traitements sophistiqués des stations modernes[...]
Brochure, plaquette, dépliant, livret
Parc naturel régional du Verdon (Domaine de Valx Maison du Parc, Moustiers-Ste-Marie, France), Auteur ; Jaques Espitalier, Auteur ; Michel Favre, Auteur ; Jean-Pierre Clair, Auteur ; Bernard Clap, Auteur ; Patrick Gautier, Auteur ; Mariane Maillot, Auteur ; Suzanne Gioanni, Auteur | Moustiers-Sainte-Marie : Parc naturel régional du Verdon | 2005Élu local, acteur économique, habitant, visiteur…, chacun à son niveau est concerné par la question de la publicité. L’acteur économique, producteur, hébergeur, artisan…, qui cherche à se signaler ; l’habitant et le visiteur, sensibles à la qual[...]
Brochure, plaquette, dépliant, livret
Élu local, acteur économique, habitant, visiteur…, chacun à son niveau est concerné par la question de la publicité. L’acteur économique, producteur, hébergeur, artisan…, qui cherche à se signaler ; l’habitant et le visiteur, sensibles à la qual[...]
Livre imprimé, monographie
A la suite de la publication, en juin 2000, de ses deux derniers livres, consacrés respectivement aux animaux et végétaux et aux dispositions sociales, c'est un Code rural nouveau complet que présente cette édition 2001. Elle intègre aussi, bie[...]
Livre imprimé, monographie
Caisse des dépôts et consignations, Mairie-conseils, Auteur | Paris : la Documentation française | 2002Depuis de nombreuses années, Mairie-conseils, service de la Caisse des dépôts, écoute les maires, les adjoints, les conseillers municipaux des communes de moins de 2000 habitants et des groupements de communes. Dans cet ouvrage, l'équipe qui, mo[...]
Livre imprimé, monographie
Parc naturel régional du Verdon (Domaine de Valx Maison du Parc, Moustiers-Ste-Marie, France), Auteur | Moustiers-Sainte-Marie : Parc naturel régional du Verdon | Guide pratique du Verdon | 2011Vous trouverez dans ce guide des informations qui vous permettront de mieux connaître votre territoire : les enjeux environnementaux, les outils de gestion et de planification du bassin versant du Verdon (schéma d'aménagement et de gestion des e[...]
Bulletin : Périodique, lettre d'info
Espaces naturels, n°22 - avril 2008 - Ecoresponsabiblité : les gestionnaires aussi
2008
Livre imprimé, monographie
L'auteur avocat et instructeur d'équitation aborde, dans cette troisième édition, l'ensemble des problèmes juridiques liés à l'équitation. Après un exposé évoquant les divers types de responsabilités : pénale, civile (contractuelle et délictuell[...]
Périodique, lettre d'info
Brochure, plaquette, dépliant, livret
Outil indispensable de tous les techniciens comme de toute personne qui s'intéresse à la protection de notre environnement, ce document présente sous la forme de 36 fiches individualisées l'ensemble des moyens juridiques à notre disposition pour[...]
Étude, inventaire, rapport
Jacques Cru, Auteur ; Jean-Claude Poteur, Auteur | 1995
Livre imprimé, monographie
Histoire de Puimoisson et de sa commanderie.
Livre imprimé, monographie
[S.l.] : Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Var (CAUE), Auteur | Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Var (CAUE) | [1997]Lors de la 2ème Rencontre du Paysage Méditerranéen, le 11 juin 1993 à Châteauvallon, près de 300 participants et intervenants ont abordé la LOI PAYSAGE. Après l'avoir décrite, commentée et échangé les avis, nous avons pu découvrir, approfondir, [...]
Étude, inventaire, rapport
Claude Vinchon, Auteur | 2000-2001Généalogie d'un litige médiéval. Aujourd'hui, la "Malesouque" est toujours terroir de Quinson. (note auteur)
Guide méthodologique, fiches
Marly-le-Roi : Institut National de la Jeunesse et de l'Education Populaire (INJEP) Document de l'INJEP 2002Ce guide vise les objectifs suivants, sans chercher à donner un modèle de fonctionnement d'un centre : - valoriser les initiatives déjà existantes dans les accueils de mineurs pendant leurs loisirs - aider les directeurs de CVL (Centres de Va[...]
Livre imprimé, monographie
Cet ouvrage présente les différentes formes d'accueil et de garde des enfants, des plus petits aux plus grands. Il intéressera aussi bien les familles que les associations et les collectivités locales souhaitant s'orienter vers tel ou tel de ce[...]
Périodique : Périodique, lettre d'info
Patrick Piernaz, Directeur de publication | Paris : Groupe Moniteur
Livre imprimé, monographie
"L'interpellation par les gabelous, en 1710, de paysans de la basse vallée du Verdon qui trafiquaient du sel volé, se serait terminée par un arrangement financier si le président de la Cour des comptes d'Aix, voulant faire un exemple, n'avait mi[...]
Livre imprimé, monographie
Guide méthodologique, fiches
"Depuis plus d’un siècle, les pouvoirs publics mettent en place différents types d’outils juridiques dans le but de protéger et valoriser les richesses du territoire tout en permettant son développement socio-économique." (intro)
Bulletin : Périodique, lettre d'info
Les Cahiers de la Ligue Urbaine et Rurale, Numéro 122 - 1er trimestre 1994 - Patrimoine et Cadre de vie
1994
Livre imprimé, monographie
Document technique sur les projets culturels et les réponses des régions
Livre imprimé, monographie
Partant de la mise en évidence par les sciences de la nature du caractère d’écosystème complexe des cours d’eau, cet ouvrage, récompensé du prix de thèse 2010 de l’Université Jean Moulin Lyon 3, confronte l’arsenal juridique aux défis que lui la[...]
Étude, inventaire, rapport
En un demi-siècle d'existence, Alpes de Lumière a crée une vraie dynamique régionale de développement durable, associant dans le cadre d'activités très diversifiées l'effort des militants et des élus, des habitants et des résidents secondaires e[...]
Étude, inventaire, rapport
En un demi-siècle d'existence, Alpes de Lumière a crée une vraie dynamique régionale de développement durable, associant dans le cadre d'activités très diversifiées l'effort des militants et des élus, des habitants et des résidents secondaires e[...]
Étude, inventaire, rapport
En un demi-siècle d'existence, Alpes de Lumière a crée une vraie dynamique régionale de développement durable, associant dans le cadre d'activités très diversifiées l'effort des militants et des élus, des habitants et des résidents secondaires e[...]
Livre imprimé, monographie
Bertrand Morandi, Auteur ; Hervé Piégay, Auteur | Agence française pour la biodiversité (AFB) | Comprendre pour agir | 2017Qu’est-ce que la restauration de cours d’eau ? Comment le concept est-il défini ? Quelles distinctions sont établies entre restauration, réhabilitation et renaturation ? Comment ces différents concepts sont-ils appliqués ? Quelles sont les prati[...]
Livre imprimé, monographie
Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Bentin-Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître, Auteur ; Frédérique Hemery, Illustrateur | Montpellier : Atelier Technique des Espaces Naturels (ATEN) | DL 2005Les espaces naturels accueillent plusieurs dizaines de millions de visiteurs par an. Leurs gestionnaires sont légitimement soucieux des questions de sécurité dans l'accueil du public, et des risques de mise en cause de leur responsabilité civile[...]
Rapport d'activités, bilan, compte-rendu
Mémoire, thèse, rapport de stage
Ce document guidera tous deux qui s'engagent, à titre ou à un autre, dans les politiques publiques de paysages.
